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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BISSINGER & CO
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CHARLES DE FONTEVILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARLES DE FONTEVILLE
BISSINGER & CO., MAISON FONDEE EN 1875, société anonyme

Numéro de dépôt :
92436507
Date de dépôt :
30/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2022

Présentation de la marque CHARLES DE FONTEVILLE

Déposée le 30 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) BISSINGER & CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLES DE FONTEVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISSINGER & CO domicilié(e) 34 Boulevard Diancourt - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 044 228 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

La marque CHARLES DE FONTEVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHARLES DE FONTEVILLE est expirée depuis le 30 septembre 2022.

BISSINGER & CO a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES DES RIVAUDIERES , LIONEL DERENS , CO.MO.VI , VEUVE NOIZIERES , LUCAS CARTON , EDOUARD DE LYSLES , LUCAS CARTON , BRISMAND PERE ET FILS , HENRY FONTAMBERT


BISSINGER & CO., MAISON FONDEE EN 1875, société anonyme - 34 Boulevard Diancourt - 51100 - REIMS - France - SIREN 582044228


GEVERS FRANCE - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2002 n°2224788 - Publication au BOPI 2002-07-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Inscription le 16 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532045 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-16

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2012 n°2496217 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-05

- Boissons alcooliques (à l'exception des bières) - Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alccoliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.